Marque enregistrée - Marque en vigueur

RENOVTOIT NEUF – RÉNOVATION – MAINTENANCE
SARL LIMOUSINE DE COUVERTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4315243
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/11/2026
RENOVTOIT NEUF – RÉNOVATION – MAINTENANCE de LIMOUSINE DE COUVERTURE

Présentation de la marque RENOVTOIT NEUF – RÉNOVATION – MAINTENANCE

Déposée le 17 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMOUSINE DE COUVERTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RENOVTOIT NEUF – RÉNOVATION – MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMOUSINE DE COUVERTURE domicilié(e) 83 RUE HENRI GIFFARD, BP 31507 - 87020 - LIMOGES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 019 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LIMOUSINE DE COUVERTURE, Mme DEVILLERS SOPHIE domicilié(e) 83 RUE HENRI GIFFARD, BP 31507 - 87020 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque RENOVTOIT NEUF – RÉNOVATION – MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOVTOIT NEUF – RÉNOVATION – MAINTENANCE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

LIMOUSINE DE COUVERTURE a également déposé les autres marques suivantes : la Limousine de Couverture SARL LIMOUSINE DE COUVERTURE


SARL LIMOUSINE DE COUVERTURE, SARL - 83 RUE HENRI GIFFARD, BP 31507 - 87020 - LIMOGES CEDEX 9 - France - SIREN 481019735


SARL LIMOUSINE DE COUVERTURE, Mme DEVILLERS SOPHIE - 83 RUE HENRI GIFFARD, BP 31507 - 87020 - LIMOGES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 14 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766612 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Inscription le 10 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782357 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Travaux de couverture de toits.